Türschwellenanordnung
Brevet européen · EP1361329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1361329
- Numéro de demande
- EP02009278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2002
- Publié
- 12 nov. 2003
- Délivré
- 11 août 2004
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 1/70 (2006.01)E06B 7/23 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 15 août 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- THYSSEN POLYMER GMBH, Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, Allemagne → Inoutic / Deceuninck GmbH, Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 30 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Walter Schumacher, Rechtsanwalt, Usteristrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Pielmeier, Günter
94327 Bogen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.