Hochdruckventil

Brevet européen · EP1361381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1361381
Numéro de demande
EP03009543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2003
Publié
12 nov. 2003
Délivré
23 nov. 2005
Radié
23 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 1/14 (2006.01)
F16K 25/04 (2006.01)
F16K 11/20 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
US 141361 08.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Weiler, Charles A., Jr.

Madison Heights, Michigan 48071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.