COMPOSITION AROMATIQUE ET/OU DE PARFUM ENCAPSULEE
Brevet européen · EP1361803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1361803
- Numéro de demande
- EP02710248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2002
- Publié
- 19 nov. 2003
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/22 (2006.01)A61K 8/00 (2006.01)A23P 1/02 (2006.01)A23P 1/04 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C11D 9/44 (2006.01)
- Priorité
- US 784121 16.02.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/000404 08.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/065858 29.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MCIVER, Robert, C.
Tabernacle, NJ 08088, US
VLAD, Florin
Annandale, NJ 08801, US
GOLDING, Robert, A. Jr.
Plainsboro, NJ 08536, US
LEICHSSENRING, Travis, D.
Ewing, NJ 08638, US
BENCZEDI, Daniel
CH-1227 Carouge
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.