AUFBLASBARE TRAGETASCHE

Brevet européen · EP1361985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1361985
Numéro de demande
EP02712530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2002
Publié
19 nov. 2003
Délivré
27 oct. 2004
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/03 (2006.01)
Priorité
NL 1017429 22.02.2001
Demande PCT
PCT/NL2002/000116 22.02.2002
Publication PCT
WO2002/066338 29.08.2002
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

RPFI-Verpakkingen B.V.

Jelinghausstraat 37, 5048 AZ Tilburg, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

Poststrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

GEESTMAN, Robert

NL-5044 PA Tilburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.