PROCEDE DE PREPARATION D'UN HYDROXY-PEROXYESTER

Brevet européen · EP1362029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1362029
Numéro de demande
EP02703673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2002
Publié
19 nov. 2003
Délivré
14 sept. 2005
Radié
14 sept. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C07C 409/38 (2006.01)
C07C 407/00 (2006.01)
C08K 5/14 (2006.01)
Priorité
FR 0101921 13.02.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/000475 07.02.2002
Publication PCT
WO2002/064555 22.08.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  4. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Inventeur

GRIMALDI, Sandra

F-69110 Sainte Foy-les-Lyon, FR

JEYARAJ, Gurusamy

Cuddalore 607001, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.