PROCEDE DE PREPARATION D'UN HYDROXY-PEROXYESTER
Brevet européen · EP1362029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1362029
- Numéro de demande
- EP02703673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2002
- Publié
- 19 nov. 2003
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 14 sept. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07C 409/38 (2006.01)C07C 407/00 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0101921 13.02.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/000475 07.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/064555 22.08.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
GRIMALDI, Sandra
F-69110 Sainte Foy-les-Lyon, FR
JEYARAJ, Gurusamy
Cuddalore 607001, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.