ZUSAMMENBAU EINER STOPFBUCHSE FÜR KABEL

Brevet européen · EP1362401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1362401
Numéro de demande
EP02715533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2002
Publié
19 nov. 2003
Délivré
9 déc. 2009
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/04 (2006.01)
H02G 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 0104083 20.02.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000239 21.01.2002
Publication PCT
WO2002/067400 29.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 9 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 09.02.2010

  4. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

Hubbell Limited

Mitre House, 160 Aldersgate Street, London EC1A 4DD, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HAND, Edward

Stalybridge, Cheshire SK15 2QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.