Aerosolschaum- oder Pumpschaumprodukt zur Haarbehandlung
Brevet européen · EP1362576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1362576
- Numéro de demande
- EP03008416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2003
- Publié
- 19 nov. 2003
- Délivré
- 14 sept. 2011
- Radié
- 14 sept. 2011
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61Q 5/06 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/362 (2006.01)A61K 8/365 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)
- Priorité
- DE 10221449 15.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 14 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
Parties
Inventeur
Birkel, Susanne
64285 Darmstadt, DE
Wendel, Harald
64372 Ober-Ramstadt, DE
Franzke, Michael
64380 Rossdorf, DE
Hannich, Manuela
63329 Egelsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.