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Brevet européen · EP1362711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1362711
Numéro de demande
EP03009922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2003
Publié
19 nov. 2003
Délivré
10 août 2005
Radié
10 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B43K 24/16 (2006.01)
B43K 24/12 (2006.01)
Priorité
JP 2002143413 17.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Tombow Pencil Co., Ltd

TOMBOW PENCIL CO., LTD.

6-10-12, Toshima, Kita-ku, Tokyo 114-8583, JP

Inventeur

Katami, Kazunori

Tsurugashima-shi, Saitama 350-2203, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.