Solaranlage

Brevet européen · EP1363081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363081
Numéro de demande
EP03010228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2003
Publié
19 nov. 2003
Délivré
13 déc. 2006
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 17/00 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 20207522 U 13.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Wagner & Co. Solartechnik GmbH

Zimmermannstrasse 12, 35091 Cölbe, DE

Inventeur

Dr.-Ing. Schabbach, Thomas

D-34225 Baunatal, DE

Dipl-Ing. Wagner, Andreas

D-35091 Cölbe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.