Temperiervorrichtung

Brevet européen · EP1363098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363098
Numéro de demande
EP02076586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2002
Publié
19 nov. 2003
Délivré
4 févr. 2004
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 13/12 (2006.01)
F25C 1/14 (2006.01)
A23C 3/04 (2006.01)
A23G 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Kongstad, Anders Conradsen

1621 Copenhagen V., DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.