Temperiervorrichtung
Brevet européen · EP1363098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1363098
- Numéro de demande
- EP02076586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2002
- Publié
- 19 nov. 2003
- Délivré
- 4 févr. 2004
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 13/12 (2006.01)F25C 1/14 (2006.01)A23C 3/04 (2006.01)A23G 1/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 14 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Kongstad, Anders Conradsen
1621 Copenhagen V., DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.