Wandlervorrichtung

Brevet européen · EP1363336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363336
Numéro de demande
EP03253071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2003
Publié
19 nov. 2003
Délivré
10 janv. 2007
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/047 (2006.01)
B06B 1/06 (2006.01)
H01L 41/22 (2006.01)
Priorité
GB 0211405 17.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Bromfield, George

Salt Lake City, Utah 84124, US

Warnham, Gordon, c/o Morgan Electro Ceramics

Southampton SO19 7TG, GB

Kennaugh, Martyn, c/o Morgan Electro Ceramics

Southampton SO19 7TG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.