Kabeldurchführung
Brevet européen · EP1363376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1363376
- Numéro de demande
- EP03450104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2003
- Publié
- 19 nov. 2003
- Délivré
- 17 oct. 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 7452002 15.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 17 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
Parties
Inventeur
Gegenbauer, Bernhard
3830 Waidhofen/Thaya, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.