Elektroantrieb

Brevet européen · EP1363382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363382
Numéro de demande
EP02405402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2002
Publié
19 nov. 2003
Délivré
26 déc. 2007
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/06 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 5/173 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Saia-Burges Murten AG

Bahnhofstrasse 18, 3280 Murten

Inventeur

BÖTTGER, Axel

01324 Dresden, DE

WATZEK, Michael

1796 Courgevaux

RIEDO, Daniel

3212 Gurmels

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.