Kühlelement

Brevet européen · EP1363485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363485
Numéro de demande
EP02405396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2002
Publié
19 nov. 2003
Délivré
25 janv. 2012
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 5/10 (2006.01)
H01H 9/52 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Keller, Markus

8057 Zürich

Pleines, Marianne

8404 Winterthur

Kiefer, Jochen

5415 Nussbaumen

Schoenemann, Thomas

5426 Lengnau

Dominguez, Mercedes Calvo

28039 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.