KÖDER MIT VERLÄNGERTER LANGLEBIGKEIT FÜR DIE REUSE-FISCHEREI

Brevet européen · EP1363488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363488
Numéro de demande
EP01998217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2001
Publié
26 nov. 2003
Délivré
6 mai 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 69/06 (2006.01)
A01K 85/00 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Priorité
US 724795 28.11.2000
US 996075 28.11.2001
Demande PCT
PCT/CA2001/001656 28.11.2001
Publication PCT
WO2002/043479 06.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Titulaire

Trouw International B.V.

TROUW INTERNATIONAL B.V.

Veerstraat 38, 5831 JN Boxmeer, NL

Inventeur

BEATTIE, Michael

St. Andrews, New Brunswick E5B 2N2, CA

WERE, Keith

St. George, New Brunswick E5C 3P6, CA

DEACON, Greg

Vancouver, British Columbia V6H 3R4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.