PROTHESE DE POIGNET

Brevet européen · EP1363564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363564
Numéro de demande
EP02711744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2002
Publié
26 nov. 2003
Délivré
20 avr. 2005
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
CH 391012001 02.03.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000115 27.02.2002
Publication PCT
WO2002/069853 12.09.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 15 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Guérard, Jean-Louis

74, rue du Centre, 1025 St-Sulpice

Pflug, Léopold

1175 Lavigny

CLINIQUE MEDICO-CHIRURGICALE DE LONGERAIE SA en liquidation

Clinique Chirurgicale et Permanence de Longeraie S.A.

9, avenue de la Gare, 1003 Lausanne

Radiée du registre

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Guérard, Jean-Louis

1025 St-Sulpice

Pflug, Léopold

1175 Lavigny

Egloff, Daniel

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.