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Brevet européen · EP1363692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1363692
- Numéro de demande
- EP02727841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2002
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 27 avr. 2011
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0104692 26.02.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/001522 26.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/068029 06.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 27 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2011
Parties
Inventeur
DJUPESLAND, Per, Gisle
N-0773 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.