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Brevet européen · EP1363692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363692
Numéro de demande
EP02727841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2002
Publié
26 nov. 2003
Délivré
27 avr. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/08 (2006.01)
Priorité
GB 0104692 26.02.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/001522 26.02.2002
Publication PCT
WO2002/068029 06.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 27 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

Parties

Inventeur

DJUPESLAND, Per, Gisle

N-0773 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.