REGNER MIT MODULIERTEM STRAHL

Brevet européen · EP1363744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1363744
Numéro de demande
EP02712270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2002
Publié
26 nov. 2003
Délivré
11 août 2004
Radié
11 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 3/04 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
Priorité
IT RE20010016 28.02.2001
Demande PCT
PCT/IT2002/000042 28.01.2002
Publication PCT
WO2002/068126 06.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

G.F. S.r.l.

1, Via dell'Industria, I-42015 Correggio, IT

Inventeur

GAITI, Giorgio

I-42015 Correggio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.