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Brevet européen · EP1363874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1363874
- Numéro de demande
- EP02722086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2002
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 6 juin 2007
- Radié
- 6 juin 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 271/20 (2006.01)A61K 31/192 (2006.01)A61K 31/194 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)C07D 213/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 01104092 21.02.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/001663 16.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/066420 29.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MARTIN, Thomas
78462 Konstanz, DE
BÄR, Thomas
78479 Reichenau, DE
STADLWIESER, Josef
78465 Konstanz, DE
ULRICH, Wolf-Rüdiger
78464 Konstanz, DE
DOMINIK, Andreas
78333 Stockach, DE
BUNDSCHUH, Daniela
8272 Ermatingen
ZECH, Karl
78465 Konstanz, DE
SOMMERHOFF, Christian, P.
81929 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.