TEXTILE FLÄCHE
Brevet européen · EP1364088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1364088
- Numéro de demande
- EP02702287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2002
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 9 nov. 2005
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)D06N 3/00 (2006.01)D06N 3/18 (2006.01)D06B 1/00 (2006.01)D06M 15/19 (2006.01)
- Priorité
- DE 10105234 02.02.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/000539 21.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/075038 26.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Schoeller Textil AG, Bahnhofstrasse 17,, Postfach, 9475 Sevelen → Schoeller Technologies AG, Bahnhofstrasse 17, 9475 Sevelen
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 18 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2009
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.