MANIPULATIONSSICHERER TEMPERATURREGLER
Brevet européen · EP1364172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1364172
- Numéro de demande
- EP02704269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2002
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24H 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 797794 02.03.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/002448 28.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/070965 12.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
FIRESTINE, David, Michael c/o Robertshaw Controls
Richmond, VA 23294, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.