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Brevet européen · EP1364652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1364652
- Numéro de demande
- EP02716454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2002
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/282 (2006.01)A61K 31/351 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001022394 30.01.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/000672 29.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/060453 08.08.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
NOGUCHI, Toshihiro
Ibaraki-shi, Osaka 567-0833, JP
BABA, Akemi
Oklahoma City, OK73134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.