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Brevet européen · EP1364652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1364652
Numéro de demande
EP02716454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2002
Publié
26 nov. 2003
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/282 (2006.01)
A61K 31/351 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2001022394 30.01.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/000672 29.01.2002
Publication PCT
WO2002/060453 08.08.2002
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

NOGUCHI, Toshihiro

Ibaraki-shi, Osaka 567-0833, JP

BABA, Akemi

Oklahoma City, OK73134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.