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Brevet européen · EP1364762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1364762
- Numéro de demande
- EP03011077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2003
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 9 août 2006
- Radié
- 9 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 33/68 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)*B29K 67/00 (2006.01)*B29K 27/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002148760 23.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Yamamoto, Satoshi
Ichihara-shi, Chiba, JP
Kaya, Seitoku
Ichihara-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.