AGARASE UND GEN DAFÜR
Brevet européen · EP1365025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1365025
- Numéro de demande
- EP02700773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2002
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 26 oct. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C12N 15/56 (2006.01)C12N 9/24 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)C12N 9/40 (2006.01)C12N 9/38 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12P 19/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001052315 27.02.2001JP 2001325796 24.10.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/001700 26.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/068659 06.09.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
TOMONO, Jun, 313, Hamoparesu-Kusatsu, 12-1
Kusatsu-shi, Shiga 525-0025, JP
SAGAWA, Hiroaki
Kusatsu-shi, Shiga 525-0025, JP
KATO, Ikunoshin
Uji-shi, Kyoto 611-0028, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.