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Brevet européen · EP1365102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1365102
- Numéro de demande
- EP03009881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2003
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 1/00 (2006.01)E06C 1/28 (2006.01)E06C 1/39 (2006.01)
- Priorité
- DE 20208072 U 23.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 2 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
- 5 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
Schneider, Friedrich
1066 Budapest,, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.