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Brevet européen · EP1365290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1365290
- Numéro de demande
- EP02710437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2002
- Publié
- 26 nov. 2003
- Délivré
- 21 nov. 2007
- Radié
- 21 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03F 7/039 (2006.01)H01L 21/027 (2006.01)G03F 7/004 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001034023 09.02.2001JP 2001219570 19.07.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/000794 31.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/065212 22.08.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KANEKO, Isamu, Asahi Glass Company, Limited
Yokohama-shi, Kanagawa 221-8755, JP
OKADA, Shinji, Asahi Glass Company, Limited
Yokohama-shi, Kanagawa 221-8755, JP
KAWAGUCHI, Yasuhide, Asahi Glass Company, Limited
Yokohama-shi, Kanagawa 221-8755, JP
TAKEBE, Yoko, Asahi Glass Company, Limited
Yokohama-shi, Kanagawa 221-8755, JP
KODAMA, Shun-ichi, Asahi Glass Company, Limited
Yokohama-shi, Kanagawa 221-8755, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.