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Brevet européen · EP1365362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1365362
Numéro de demande
EP02076877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2002
Publié
26 nov. 2003
Délivré
26 juil. 2006
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 7/10 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Omega Electronics S.A.

96, Rue Stämpfli, 2500 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Kayal, Abdul-Hamid

2000 Neuch tel

Rais, Jean-Claude

2800 Del-mont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.