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Brevet européen · EP1365826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1365826
- Numéro de demande
- EP02727870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2002
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 18 févr. 2009
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0104692 26.02.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/001612 26.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/068031 06.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 18 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
Parties
Inventeur
DJUPESLAND, Per, Gisle
0772 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.