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Brevet européen · EP1365826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1365826
Numéro de demande
EP02727870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2002
Publié
3 déc. 2003
Délivré
18 févr. 2009
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0104692 26.02.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/001612 26.02.2002
Publication PCT
WO2002/068031 06.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Inventeur

DJUPESLAND, Per, Gisle

0772 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.