NASALES VERABREICHUNGSGERÄT
Brevet européen · EP1365827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1365827
- Numéro de demande
- EP02724565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2002
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0104692 26.02.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/001521 26.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/068032 06.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Inventeur
DJUPESLAND, Per, Gisle
N-0387 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.