BUSE DE PULVERISATION A CANAUX PROFILES

Brevet européen · EP1365864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1365864
Numéro de demande
EP02701496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2002
Publié
3 déc. 2003
Délivré
20 oct. 2004
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
Priorité
FR 0103129 05.03.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/000658 04.03.2002
Publication PCT
WO2002/070141 12.09.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 8 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.11.2009

  3. 31 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  4. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Verbena Corporation N.V.

Emancipatie Boulevard 31, Curacao, AN

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

BICKART, Jean, René

CH-1242 Satigny

MEYER, Pascal

F-78110 Le Vesinet, FR

SONGBE, Jean-Pierre

F-93270 Sevran, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.