ERFASSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1365866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1365866
- Numéro de demande
- EP02711558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2002
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 13 janv. 2010
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 5/34 (2006.01)G01N 21/84 (2006.01)
- Priorité
- NO 20010407 23.01.2001
- Demande PCT
- PCT/NO2002/000029 22.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/058856 01.08.2002
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 13 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2010
Parties
Inventeur
FLEM, Lennart
N-1352 Kolsas, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.