HYDROXYLGRUPPEN ENTHALTENDE POLYETHER-AMIN-ADDUKTE
Brevet européen · EP1366102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1366102
- Numéro de demande
- EP01998578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2001
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 22 sept. 2004
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 59/40 (2006.01)C08G 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10057511 21.11.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/012371 25.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/044240 06.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHERZER, Wolfgang
59192 Bergkamen, DE
VOLLE, Jörg
59379 Selm/Bork, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.