HYDROXYLGRUPPEN ENTHALTENDE POLYETHER-AMIN-ADDUKTE

Brevet européen · EP1366102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1366102
Numéro de demande
EP01998578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2001
Publié
3 déc. 2003
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/40 (2006.01)
C08G 65/00 (2006.01)
Priorité
DE 10057511 21.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/012371 25.10.2001
Publication PCT
WO2002/044240 06.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SCHERZER, Wolfgang

59192 Bergkamen, DE

VOLLE, Jörg

59379 Selm/Bork, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.