POLYPROPYLENHARZZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1366116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1366116
- Numéro de demande
- EP01999607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2001
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/10 (2006.01)C08K 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 251396 P 06.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/013791 27.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/046300 13.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Hans-Werner
95444 Bayreuth, DE
SMITH, Paul
CH-8006 Zürich
BLOMENHOFER, Markus
95447 Bayreuth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.