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Brevet européen · EP1366251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1366251
Numéro de demande
EP01988054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2001
Publié
3 déc. 2003
Délivré
26 oct. 2005
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 10111469 09.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2001/015154 20.12.2001
Publication PCT
WO2002/072976 19.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Schiedel GmbH & Co.

Lerchenstrasse 9, D-80995 München, DE

Mandataire

Felber & Partner AG

Felber & Partner AG Patentanwälte

Dufourstrasse 116 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

BRAUNEIS, Robert

85757 Karlsfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.