KUPPLUNG ZUR VERBINDUNG EINES ROHRS ODER SCHLAUCHS DURCH EINSCHIEBEN

Brevet européen · EP1366318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1366318
Numéro de demande
EP02701816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2002
Publié
3 déc. 2003
Délivré
25 mai 2005
Radié
25 mai 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 19/08 (2006.01)
Priorité
NO 20011127 05.03.2001
Demande PCT
PCT/NO2002/000087 04.03.2002
Publication PCT
WO2002/070940 12.09.2002
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Raufoss Water & Gas AS

P.O. Box 143, 2831 Raufoss, NO

Inventeur

SLATTSVEEN, Tore

N-2830 Raufoss, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.