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Brevet européen · EP1366546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1366546
Numéro de demande
EP02702361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2002
Publié
3 déc. 2003
Délivré
19 janv. 2011
Radié
21 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01R 24/40 (2011.01)
Priorité
EP 01104935 28.02.2001
EP 01104936 28.02.2001
EP 01105294 05.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/001851 21.02.2002
Publication PCT
WO2002/069457 06.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  2. 21 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.02.2022

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 25 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 25.03.2011

  5. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Inventeur

HELLIN, Frank

B-8500 Kortrijk, BE

LEEMAN, Reginald

B-8400 Oostende, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.