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Brevet européen · EP1366548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1366548
- Numéro de demande
- EP02719854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2002
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 27 avr. 2005
- Radié
- 15 févr. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01S 5/183 (2006.01)
- Priorité
- DE 10107349 15.02.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/001656 15.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/065599 22.08.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 15 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
AMANN, Markus-Christian
80935 München, DE
ORTSIEFER, Markus
94227 Zwiesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.