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Brevet européen · EP1366640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1366640
Numéro de demande
EP02701449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2002
Publié
3 déc. 2003
Délivré
12 déc. 2007
Radié
12 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 1/02 (2006.01)
H05B 3/82 (2006.01)
Priorité
GB 0105384 05.03.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000951 05.03.2002
Publication PCT
WO2002/071800 12.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Strix Limited

STRIX LIMITED

Forrest House, Ronaldsway, Isle of Man IM9 2RG, GB

Inventeur

DONNELLY, Vernon James

Braddan, Isle of Man IM2 1NL, GB

Créancier gagiste

The Royal Bank of Scotland PLC

THE ROYAL BANK OF SCOTLAND plc

36 St Andrew Square,, Edinburgh EH2 2YB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.