Nahrungsmittelzusatz

Brevet européen · EP1366674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1366674
Numéro de demande
EP02077098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2002
Publié
3 déc. 2003
Délivré
22 août 2007
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/09 (2006.01)
C12P 19/16 (2006.01)
C08B 30/12 (2006.01)
C12P 19/14 (2006.01)
C12P 19/20 (2006.01)
A23L 1/0522 (2006.01)
A23L 1/24 (2006.01)
A23L 1/39 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Coöperatie AVEBE U.A.

Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, NL

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Bergsma, Jacob

9751 BE Haren, NL

Neubauer, Anja

9726 CL Groningen, NL

Boerboom, Franciscus Johannes Gerardus

3702 BB Zeist, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.