Küchenmöbelsystem
Brevet européen · EP1366691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1366691
- Numéro de demande
- EP03012043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2003
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 95/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10223982 29.05.2002DE 10224983 05.06.2002DE 10324375 28.05.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 25 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Inventeur
Langer, Otto
84494 Neumarkt-St. Veit, DE
Haberl, Thomas
85356 Freising/Attaching, DE
Bergwinkel, Johann
84137 Vilsbiburg, DE
Eisenberger, Gerard
83546 Au am Inn, DE
Spirkl, Reinhold
84155 Binabiburg, DE
Stephan, Klaus
84137 Vilsbiburg, DE
Koch, Manfred
84140 Gangkofen, DE
Birnkammer, Armin
84137 Vilsbiburg, DE
Stigler, Martin
84137 Vilsbiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.