Appareil d'ablation à électrodes multiples
Brevet européen · EP1366725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1366725
- Numéro de demande
- EP03020050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1995
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 24 janv. 2007
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- US 290031 12.08.1994
- Divisionnaire de
- EP98204115
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 25 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.12.2008
- 22 nov. 2008
Transféré
- Titulaire
- Rita Medical Systems, LLC, 46421 Landing Parkway, Fremont, CA 94538, Etats-Unis d'Amérique → Angiodynamics, Inc., 603 Queensbury Avenue, Queensbury, NY 12804, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.11.2008
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Transféré
- Titulaire
- Rita Medical Systems, Inc., 967 North Shoreline Boulevard, Mountain View, CA 94043, Etats-Unis d'Amérique → Rita Medical Systems, LLC, 46421 Landing Parkway, Fremont, CA 94538, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Salinas, California 93909, US
Palm City Florida 34990, US
Redwood Shores CA. 94065, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.