Einteilige Filterplatte
Brevet européen · EP1366819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1366819
- Numéro de demande
- EP03253149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2003
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 29 nov. 2006
- Radié
- 29 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 154302 23.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Olivier, Stephane
6750 Rosheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.