Becher und Deckel
Brevet européen · EP1367001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1367001
- Numéro de demande
- EP02028705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2002
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 17 févr. 2010
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 43/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20208386 U 29.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 10 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 10.04.2010
- 17 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
Parties
Inventeur
d'Amato, Gianfranco
80022 Arzano Naples, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.