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Brevet européen · EP1367156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1367156
- Numéro de demande
- EP03012071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2003
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 12 janv. 2005
- Radié
- 12 janv. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D02G 1/02 (2006.01)D02G 1/16 (2006.01)D02G 1/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002193969 30.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 févr. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 1 oct. 2010
Transféré
- Titulaire
- Aiki Seisakusyo Ltd., 39 Inokuchikobando-cho, Inazawa-shi,, Aichi, Japon → Aiki Riotech Corporation, No. 39 Inokuchikobando-cho, Inazawa Aichi 492-8162, Japon
Publié dans Swissreg le 01.10.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Inazawa-shi, Aichi, JP
Inazawa-shi, Aichi, JP
Inazawa-shi, Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.