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Brevet européen · EP1367170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1367170
- Numéro de demande
- EP02012037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2002
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 29 oct. 2008
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06H 3/08 (2006.01)G01P 3/80 (2006.01)G01P 3/68 (2006.01)G01N 33/36 (2006.01)G01N 21/89 (2006.01)D01G 31/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 29 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.