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Brevet européen · EP1367463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1367463
- Numéro de demande
- EP03011311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2003
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 24 mars 2010
- Radié
- 19 mai 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 20208525 U 01.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.05.2023
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Inventeur
Geyer, Helmut
01768 Glashütte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.