BELÜFTETE NAHRUNGSMITTELKOMPONENTE
Brevet européen · EP1367907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1367907
- Numéro de demande
- EP02707977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2002
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23L 1/064 (2006.01)A23L 1/068 (2006.01)A23P 1/16 (2006.01)A23L 1/0532 (2006.01)A23L 1/0524 (2006.01)A23L 1/164 (2006.01)
- Priorité
- US 275376 P 13.03.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/007460 13.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/071872 19.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KEPPLINGER, John
Portage, MI 49024, US
BATH, Deirdre, Eileen
Battle Creek, MI 49017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.