KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP1367925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1367925
- Numéro de demande
- EP02700092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2002
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 4 avr. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 425012001 07.03.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000130 04.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/069769 12.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 30 mars 2010
Transféré
- Titulaire
- ETNA Vending Technologies b.v., Edisonstraat 20, 7131 PB Lichtenvoorde, Pays-Bas → ETNA Coffee Technologies B.V., Edisonstraat 20, 7131 PB Lichtenvoorde, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 30.03.2010
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.