AKTIVITÄTSÜBERWACHUNG

Brevet européen · EP1367940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1367940
Numéro de demande
EP02716904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
11 mai 2005
Radié
11 mai 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/22 (2006.01)
Priorité
GB 0106037 12.03.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/001102 11.03.2002
Publication PCT
WO2002/071945 19.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

University of Strathclyde

UNIVERSITY OF STRATHCLYDE

McCance Building, 16 Richmond Street, Glasgow G1 1XQ, GB

Inventeur

MAXWELL, Douglas, James

Glasgow G11 5BU, GB

GRANAT, Malcolm, Howard

Giffnock, Glasgow G46 7AG, GB

BARBENEL, Joseph, Cyril

Glasgow G51 5AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.