ORTHOPÄDISCHE SCHIENE

Brevet européen · EP1367967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1367967
Numéro de demande
EP02704975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
26 août 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/058 (2006.01)
Priorité
GB 0106111 13.03.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/001154 13.03.2002
Publication PCT
WO2002/071988 19.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

DJO, LLC

1430 Decision Street, Vista, CA 92081, US

Inventeur

Degun, Michael

Stock, Essex CM4 9LR, GB

Lennox, Iain Andrew Craig

Chelsford, Essex CM2 7TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.